Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


Éditeur du site

Nom / Raison sociale : CONCIERGERIE DES VIGNES
Forme juridique : Entreprise individuelle
Adresse du siège social : 7 rue du 14 juillet – Boisguibault 58150 TRACY SUR LOIRE
Téléphone : 06.38.02.67.79
Adresse e-mail : conciergerie.des.vignes@gmail.com
Numéro SIRET : 92957584300024

Responsable de la publication : Conciergerie des vignes


Hébergement

Le site est hébergé par : 1&1 IONOS SARL
Adresse : 7 Place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web de l’hébergeur : https://www.ionos.fr


Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.


Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisation du site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.


Données personnelles

Les informations personnelles éventuellement collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la page Politique de confidentialité du site.


Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.